SOULES CAF - Soja 48 profat

CAHIER DES CHARGES-SOULES-CAF
"TRASOY® & TRASOY® HP"

(dispensé d'étiquetage OGM)

	OBJET	OPERATEURS LOGISTIQUE	ELEMENTS DE PREUVE
SEMENCE	Nom de la variété de la semence		Fiche de suivi culture
CULTURE	Le producteur s'engage : - A produire exclusivement des non-OGM - Exploitation dédiée non OGM à 100 % - A conserver les documents de culture Bassin de production Technique de culture : Engrais et phytosanitaires Matériel de récolte et de transport	Zones de production : 1- BRESIL- Etat de GOIAS Région JATAI/RIO VERDE producteurs situés dans un rayon de 200 kms autour de JATAI 2- BRESIL- Etat de SAO PAULO Région située à 450 km à l’Ouest de SANTOS. producteurs situés dans un rayon de 100 kms autour d’ORLANDIA 3- BRESIL- Etat de MATO GROSSO. Région située à 1500km à l’Ouest de SANTOS.	Fiche de suivi culture : Tests inopinés avant la récolte, dans les exploitations agricoles (analyses immunologiques type ELISA – quick test de Strategic Diagnostic Incorporated). Liste des producteurs autorisés à livrer des graines (localisation, surface par producteur).
SECHAGE / STOCKAGE	Engagement du Sécheur / Stockeur : - Fosse de déchargement dédiée - Séchoir dédié - Cellule verticale ou silo à plat dédié Traçabilité Prise d'échantillon systématique par camion puis analyse rapide. Echantillon composite tous les 10 camions en cas de file de camions en attente de déchargement.	Organisme stockeur de graines : Groupe COINBRA	Contrat du Sécheur/Stockeur. Attestation de nettoyage avant chaque récolte. Bordereaux d'entrées et de sorties (date et heure, n° camion, poids, nom du producteur). Echantillons constitués selon les usages (5 points de prélèvements par benne de camion) et résultats d'analyse immunologique type ELISA : quick test de Strategic Diagnostic Incorporated.
TRANSPORT	Transports dédiés (camions, trains, etc.)	Usine dédiée de JATAI Groupe COINBRA Usine dédiée de Alto Araguaia Groupe COINBRA Usine dédiée de ORLANDIA Groupe COINBRA	Contrat transporteur/opérateur. Attestation de nettoyage demandée par le réceptionniste.
TRITURATION	Usine de trituration, exclusivement dédiée toute l’année à la production et au stockage de non-OGM Traçabilité : Entrée usine : Prise d’échantillon systématique par camion puis analyse rapide idem qu’en séchage/stockage. Sortie usine : Prise d’échantillon base 500 T puis analyse PCR sur échantillon composite représentant une semaine de production.	Usine dédiée de JATAI Groupe COINBRA Usine dédiée de Alto Araguaia Groupe COINBRA Usine dédiée de ORLANDIA Groupe COINBRA	Bordereaux d’entrées et de sorties (date et heure, n° camion, nom du stockeur, poids, n° du silo stockage graines, n° du silo stockage du tourteau) Résultats d’analyse des marchandises échantillonnées à l’entrée de l’usine (analyse immunologique technique ELISA – quick test de Strategic Diagnostic Incorporated). Résultats d’analyse PCR des tourteaux de soja à la sortie de l’usine. Laboratoire SGS Multilab (Clichy).
MANUTENTION et TRANSPORT	Transport ferroviaire ou fluvial adapté et préalablement nettoyé. Installations de manutention préalablement nettoyées avant transit des tourteaux (chargement / déchargement) Silos, cellules portuaires dédiés. Prise d’échantillons moyens par cale (type GAFTA) de manière contradictoire avec le triturateur au port d’expédition (temps de garde 1 an) et analyse PCR moyenne par cale. Transport maritime adapté (Identification du bateau).	Transport JATAI/SANTOS Transport ALTO Araguaia /SANTOS Transport ORLANDIA/SANTOS Port de SANTOS (Etat de Esperito Santos) :	Contrat de l’opérateur. Attestation de nettoyage avant chaque remplissage non-OGM. Inspection des installations par le surveillant Résultats d’analyse PCR moyenne de la cale au chargement du navire. Laboratoire SGS Multilab. Fiche bateau : nom, capacité, nombre de cales dédiées.
MAGASINAGE ARRIVEE France	Magasin dédié à ce produit spécifique, préalablement nettoyé. Prise d’échantillons par cale selon une procédure type GAFTA par l’organisme certificateur (SGS). Temps de garde 1 an. Analyse PCR sur l’échantillon composite moyen par cale.	Magasin dédié ne contenant aucun produit susceptible de contaminer la marchandise. Port de Montoir : Gestion ATLANTIQUE STOCKAGE Port de Bordeaux : Gestion SEA-INVEST Port de Rouen : Gestion SOGEMA	- Attestation de nettoyage après vérification des points critiques des outils de manutention et de stockage avant chaque arrivée de soja non-OGM. - Attestation de propreté du magasin dédié inspecté par le surveillant. - Résultats d’analyse PCR de l’échantillons composite moyen par cale. L’analyse PCR moyenne du lot est effectuée par Génolife. Si le résultat est supérieur à 0,5%, la deuxième analyse sera réalisée par Eurofins.
ÉTIQUETAGE OGM	Dispensé
MISE A DISPOSITION	Contrat acheteur/vendeur Traçabilité		Contrat SYNACOMEX formule n°1 Bordereaux de sorties (date et heure, n° de camion, nom du client, poids, n° du silo).

Remarque :
Toutes les opérations définies dans ce document sont auditées par une société de contrôle indépendante et de premier ordre (Société Générale de Surveillance). Cette société est chargée de faire toutes les vérifications nécessaires, d’établir les documents pour cette filière et peut à tout moment apporter des modifications de procédure susceptibles d’améliorer le cahier des charges.